1. Présentation du Site

Bienvenue sur Sport Manager Elite accessible à l’adresse "https://sport-manager-elite.com" (ci-après « le Site »). Le Site est exploité par PV’s Society, une entreprise individuelle enregistrée sous le SIREN 953 897 618, ayant son siège au 2 allée des grands chênes.

En accédant au Site ou en utilisant nos services, vous acceptez de respecter les présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU). Si vous n’acceptez pas ces CGU, veuillez ne pas utiliser le Site.

2. Définitions

• Utilisateur : toute personne accédant au Site ou utilisant ses services.
• Produit digital : templates Notion disponibles à la vente sur le Site.

3. Objet

Les présentes CGU ont pour objet de définir les modalités d’accès et d’utilisation du Site ainsi que des services proposés par PV’s Society.

4. Accès au Site

Le Site est accessible gratuitement à tout Utilisateur disposant d'une connexion Internet. Certains services (notamment l’achat de produits digitaux) sont soumis à un paiement, comme indiqué dans nos Conditions Générales de Vente (CGV).

5. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le Site (textes, images, logos, graphiques, templates, etc.) sont la propriété exclusive de PV’s Society ou de ses partenaires. Toute reproduction, distribution ou utilisation non autorisée est strictement interdite. Toute violation pourra entraîner des poursuites judiciaires.

6. Responsabilité de l’Utilisateur

L’Utilisateur s’engage à utiliser le Site de manière conforme à la loi et aux présentes CGU. Il est interdit de :

• Copier, partager ou revendre les produits digitaux achetés sur le Site.
• Détériorer, désactiver ou altérer le Site.
• Contourner les mesures techniques de protection mises en place pour sécuriser les contenus et les services.
  

7. Conditions d’achat et d’utilisation des produits

L’achat de nos templates Notion implique une licence personnelle, non exclusive et non cessible. Vous ne pouvez pas :

• Revendre ou redistribuer nos templates.
• Les modifier pour les proposer à la vente ou en libre accès.
• Revendiquer la paternité des templates ou leur conception.

8. Protection des données

Les données personnelles collectées via le Site sont traitées conformément à notre Politique de Confidentialité. Nous veillons à respecter toutes les lois applicables en matière de protection des données, y compris le RGPD.

9. Modifications des CGU

PV’s Society se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les modifications seront applicables dès leur publication sur le Site. Il est recommandé de consulter régulièrement cette page pour rester informé.

10. Loi applicable et juridiction compétente

Les présentes CGU sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.